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Marques déposées par OPPBTP (organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics
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Prév'App Chantier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Prév'App Chantier
OPPBTP (organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics), Organisme créé par arrêté ministériel du 9.8.47

Numéro de dépôt :
4324311
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/12/2026
Prév\'App Chantier de OPPBTP (organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics

Présentation de la marque Prév'App Chantier

Déposée le 22 décembre 2016 par OPPBTP (organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Prév'App Chantier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est OPPBTP (organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics), Organisme créé par arrêté ministériel du 9.8.47 domicilié(e) 25, avenue du Général-Leclerc - 92660 - BOULOGNE-BILLANCOURT cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPPBTP (organisme professionnel du bâtiment et des travaux publics) domicilié(e) 25, avenue du Général-Leclerc - 92660 - BOULOGNE-BILLANCOURT cedex - France.

La marque Prév'App Chantier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prév'App Chantier arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

OPPBTP (organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics a également déposé les autres marques suivantes : BTP-PREVENTION , BTP-PREVENTION SANTE , La prévention, un état d'esprit BTP , PREVENTION SANTE-BTP , D-CLIC PREVENTION , PRECHAN , PREVENTION BTP LE MAGAZINE DE L'OPP BTP


OPPBTP (organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics), Organisme créé par arrêté ministériel du 9.8.47 - 25, avenue du Général-Leclerc - 92660 - BOULOGNE-BILLANCOURT cedex - France


OPPBTP (organisme professionnel du bâtiment et des travaux publics) - 25, avenue du Général-Leclerc - 92660 - BOULOGNE-BILLANCOURT cedex - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Programme informatique et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion ; logiciels enregistrés sur tout support ou téléchargés par tout moyen, pour le secteur du bâtiment et des travaux publics que la prévention des risques professionnels.